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Marques déposées par DENEL
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CODICALM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODICALM
DENEL
Isabelle MALAQUIN

Numéro de dépôt :
3419759
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
CODICALM de DENEL

Présentation de la marque CODICALM

Déposée le 24 mars 2006 par DENEL et Isabelle MALAQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODICALM »

Les déposants sont DENEL - France et Isabelle MALAQUIN domicilié(e) 48 Avenue de Saxe,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENEL Isabelle MALAQUIN domicilié(e) 48 Avenue de Saxe,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODICALM est expirée depuis le 24 mars 2016.


DENEL - France

Isabelle MALAQUIN - 48 Avenue de Saxe,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 4


DENEL Isabelle MALAQUIN - 48 Avenue de Saxe,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 31 août 2006 - Changement d'adresse n°441836 - Publication au BOPI 2006-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

– cosmétiques. – produits pharmaceutiques à usage médical. – boissons diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.